Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRGAY
Numéro de dépôt :
1408951
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
11/08/1996
Présentation de la marque CLAIRGAY
Déposée le 11 août 1986 par mademoiselle GEORGES Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « CLAIRGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIRGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRGAY est expirée depuis le 11 août 1996.
GEORGES Mireille a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43